2016-05-02

Pour une recherche : Hypothèques (I)

Lorsqu’un bien change de propriétaire par vente, par donation, les hypothèques gardent la trace de cette translation. Cela sert de garantie pour le créancier. Le Trésor Public reçoit la perception de la taxe pour chaque acte.

Les Archives Départementales du Rhône proposaient un atelier que j’ai suivi avec intérêt.
Les archives foncières : hypothèques
Pour pratiquer sans attendre, je vais consulter les tables alphabétiques des noms, sur l’ordinateur en salle de lecture aux AD 69 ; ce n’est pas disponible en ligne.
Déjà, je suis ravie de trouver les noms de la famille et de constater que plusieurs personnes ont fait des transactions.


Mais ensuite tout se complique et je me résous à demander de l’aide, comme le proposait l’archiviste lors de l’atelier.
Il me semble que je comprends bien, mais je constate seules les cotes notées avec la professionnelle me conduisent aux documents que je cherche. Les miennes débouchent sur des documents sans intérêt. 
A refaire !
Deuxième jour aux AD, je suis complètement perdue. Je tente de faire des fiches par individu. Je ne suis plus du tout certaine de comprendre la démarche à suivre.
J’appelle une archiviste sympa qui me porte secours. A ma décharge, je me rends compte que le serveur fonctionne mal ce jour là. Elle m’explique comment passer à l’étape suivante. Chic ! le document du classeur papier est numérisé. Je pourrais le consulter depuis chez moi. Et même le télécharger en pdf.
Sur le site AD 69 il faut trouver la porte d’entrée qui est bien cachée dans la page d’accueil :
Cliquer sur le bandeau noir, en bas de la page 


Plan des recherches _ Toutes les archives _
Archives numérisées _ Sujet : hypothèques_ valider pour faire apparaître la liste.
J’ai sélectionné :
4 Q 5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique. - Registres de formalités,...
Tables alphabétiques, répertoires des formalités, registres de dépôts, registres d'inscriptions, registres de transcriptions,...
Date 1799-1900
Autre Instrument de recherche

Démarche à suivre :

Consulter le registre de la table alphabétique par nom des propriétaires.
Dans la table 4Q5/35 (voir photo ci-dessus)
 Falcouz Antoine _     vol 167_ case 444
     Ce registre donne accès au répertoire de formalités

Dans le classeur du répertoire de formalités ou le document pdf
            vol 167  _____ 262       
Commander le registre  4Q5 / 262
Dans ce registre, chercher la page où se trouve la case 444

   
Transcriptions (page à gauche)   = l’acte du notaire

 Inscriptions (page à droite) = résumé bref


Transcriptions

Dans le classeur du répertoire de formalités ou dans le pdf
Chercher les transcriptions hypothécaires.
Voir dans la 1ère série, et ensuite dans les autres, jusqu’à ce qu’on trouve. Il est important de bien vérifier que les dates correspondent.

3985* ___________ 28 août-4 octobre 1850___volume 506 (article n°8)
Date : 30 août 1850

4044* ___________ 16 juin-7 juillet 1855 ____volume 622 (article n°124)
Date : 4 juillet 1855

4061* ___________ 5-17 mai 1856 _________volume 656 (article n°10)
Date : 7 mai 1856

Commander les cotes suivantes :
4Q5/3985
4Q5/4044
4Q5/4061
Registres de transcriptions hypothécaires




Ce n’est pas facile de trouver l'article, c’est encore la date de l’acte qui sera utile pour trouver la bonne page.

Voilà ce que je découvre des transactions d’Antoine Falcouz, marchand fabricant de chapeaux. (sosa 92 des mes enfants)  Il est le beau-frère de Zélia et l’oncle de Jeanne.
4Q5/3985 _ acquisition d’une maison, rue de l’arbre sec à Lyon
4Q5/4044 _ donation de cette maison à son fils, contient le contrat de mariage.
4Q5/4061 _ acquisition maison place des Célestins

Il ne reste plus qu’à poursuivre les recherches concernant d’autres personnes.
Ce sont de nouvelles pistes que je ne vais pas manquer d’exploiter.

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